L'existence d'un Manuel de Qualité, détaillant les procédés opérationnels et modes d'emploi dûment documentés et conformes aux conditions de la norme UNE-EN-ISO 9001 (1994).

Application effective du Manuel de Qualité, des procédés et mode d'emploi et contrôle des registres générés.

Le plan qui englobe l'ensemble des documents relatifs à la qualité est présenté de la sorte :

1. Manuel de Qualité
2. Procédés
3. Mode d'emploi
4. Registre
5. Politique de Qualité